Tahaa

Arrêté n°1145 CM du 6 août 2007 rendant exécutoire le PGA de Tahaa
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Carte du PGA, cliquer ICI

 


 

Pour les PLANS du P.G.A. détaillés ci-dessous, nous vous invitons à vous rendre dans les locaux du service de l’urbanisme muni d’une clé USB où il vous sera remis gracieusement une copie numérique du plan concerné.
Mauruuru.


La liste des plans officiels du PGA de TAHAA :
- Pièce n°3/11, plan de zonage de l’ensemble de l’île de TAHAA, en date du 25 mai 2007, échelle 1/20 000ème, n°598-1R, officialisé par arrêté n°1145/CM du 6 août 2007, publié au J.O.P.F. n°33 du 16 août 2007 ;
- Pièce n°4/11, plan de zonage des communes associées de NIUA et VAITOARE, en date du 1er février 2005, échelle 1/5 000ème, n°598-1a, officialisé par arrêté n°203/CM du 6 mai 2005, publié au J.O.P.F. n°20-NS du 23 mai 2005 ;
- Pièce n°5/11, plan des emprises réservées et périmètres de préemption des communes associées de NIUA et VAITOARE, en date du 1er février 2005, échelle 1/5 000ème, n°598-2a, officialisé par arrêté n°203/CM du 6 mai 2005, publié au J.O.P.F. n°20-NS du 23 mai 2005 ;
- Pièce n°6/11, plan de zonage des communes associées de TAPUAMU-RUUTIA, en date du 1er février 2005, échelle 1/5 000ème, n°598-1b, officialisé par arrêté n°203/CM du 6 mai 2005, publié au J.O.P.F. n°20-NS du 23 mai 2005 ;
- Pièce n°7/11, plan des emprises réservées et périmètres de préemption des communes associées deTAPUAMU-RUUTIA, en date du 1er février 2005, échelle 1/5 000ème, n°598-2b, officialisé par arrêté n°203/CM du 6 mai 2005, publié au J.O.P.F. n°20-NS du 23 mai 2005 ;
- Pièce n°8/11, plan de zonage des communes associées de IRIPAU-HIPU, en date du 1er février 2005, échelle 1/5 000ème, n°598-1c, officialisé par arrêté n°203/CM du 6 mai 2005, publié au J.O.P.F. n°20-NS du 23 mai 2005 ;
- Pièce n°9/11, plan des emprises réservées et périmètres de préemption des communes associées de IRIPAU-HIPU, en date du 1er février 2005, échelle 1/5 000ème, n°598-2c, officialisé par arrêté n°203/CM du 6 mai 2005, publié au J.O.P.F. n°20-NS du 23 mai 2005 ;
- Pièce n°10/11, plan de zonage des communes associées de HAAMENE-FAAAHA, en date du 25 mai 2007, échelle 1/5 000ème, n°598-1d-1R, officialisé par arrêté n°1145/CM du 6 août 2007, publié au J.O.P.F. n°33 du 16 août 2007 ;
- Pièce n°11/11, plan des emprises réservées et périmètres de préemption des communes associées de HAAMENE-TAHAA, en date du 25 mai 2007, échelle 1/5 000ème, n°598-2d-1R, officialisé par arrêté n°1145/CM du 6 août 2007, publié au J.O.P.F. n°33 du 16 août 2007

 


 

Pour toute information complémentaire, veuillez contacter la mairie de Tahaa