Fakarava

Arrêté n° 976 CM du 12 juillet 2007 rendant exécutoire le PGA de Fakarava.
Pour le consulter et/ou le télécharger, cliquer ICI

 


 

Carte du PGA, cliquer ICI

 


 

Pour les PLANS du P.G.A. détaillés ci-dessous, nous vous invitons à vous rendre dans les locaux du service de l’urbanisme muni d’une clé USB où il vous sera remis gracieusement une copie numérique du plan concerné.
Mauruuru.


La liste des plans officiels du PGA de FAKARAVA :
- Pièce n°3/10, plan de zonage de l’ensemble de l’île de ARATIKA, échelle 1/25 000ème, n°516-2-01-03, officialisé par arrêté n°1349/CM du 5 septembre 2011, publié au J.O.P.F. n°37 du 15 septembre 2011, page 4933 ;
- Pièce n°4/10, plan de zonage de l’île de FAKARAVA (Nord), échelle 1/40 000ème, n°531-1N-3/02, officialisé par arrêté n°976/CM du 12 juillet 2007, publié au J.O.P.F. n°47-NS du 12 octobre 2007 ;
- Pièce n°5/10, plan de zonage de l’île de FAKARAVA (Sud), échelle 1/40 000ème, n°531-1S-3/02, officialisé par arrêté n°976/CM du 12 juillet 2007, publié au J.O.P.F. n°47-NS du 12 octobre 2007 ;
- Pièce n°6/10, plan de zonage de l’île de KAUEHI, échelle 1/35 000ème et du village, échelle 1/5 000ème, n°516-2-00/02, officialisé par arrêté n°976/CM du 12 juillet 2007, publié au J.O.P.F. n°47-NS du 12 octobre 2007 ;
- Pièce n°7/10, plan de zonage de l’île de NIUA, échelle 1/15 000ème et du village, échelle 1/5 000ème, n°516-3-00/02, officialisé par arrêté n°976/CM du 12 juillet 2007, publié au J.O.P.F. n°47-NS du 12 octobre 2007 ;
- Pièce n°8/10, plan de zonage de l’île de RARAKA, échelle 1/30 000ème et du village, échelle 1/5 000ème, n°516-02-02/02, officialisé par arrêté n°976/CM du 12 juillet 2007, publié au J.O.P.F. n°47-NS du 12 octobre 2007 ;
- Pièce n°9/10, plan de zonage de l’île de TAIARO, échelle 1/25 000ème, n°516-2-03/02, officialisé par arrêté n°976/CM du 12 juillet 2007, publié au J.O.P.F. n°47-NS du 12 octobre 2007 ;
- Pièce n°10/10, plan de zonage de l’île de TOAU, échelle 1/40 000ème, n°516-1-01/02, officialisé par arrêté n°976/CM du 12 juillet 2007, publié au J.O.P.F. n°47-NS du 12 octobre 2007

 


 

Pour toute information complémentaire, veuillez contacter la mairie de Fakarava