Hiva Oa

Arrêté n°730 CM du 26 mai 2009 rendant exécutoire le PGA de Hiva Oa
Pour consulter et/ou télécharger le rapport de présentation et le règlement, cliquer ICI

 


 

Carte du PGA, cliquer ICI

 


 

Pour les PLANS du P.G.A. détaillés ci-dessous, nous vous invitons à vous rendre dans les locaux du service de l’urbanisme muni d’une clé USB où il vous sera remis gracieusement une copie numérique du plan concerné.
Mauruuru.


La liste des plans officiels du PGA de Hiva Oa :
- Pièce n°3/9, plan de zonage de la commune de HIVA OA, en date du 9 avril 2009, échelle 1/80 000ème, n°323, officialisé par arrêté n°730/CM du 26 mai 2009, publié au J.O.P.F. n°36-NS du 5 juin 2009 ;
- Pièce n°4/9, plan de zonage de la commune de HIVA OA, en date du 9 avril 2009, échelle 1/20 000ème, n°323-a, officialisé par arrêté n°730/CM du 26 mai 2009, publié au J.O.P.F. n°36-NS du 5 juin 2009 ;
- Pièce n°5/9, plan des emprises réservées et périmètres de préemption de la commune de HIVA OA, en date du 9 avril 2009, échelle 1/20 000ème, n°323-b, officialisé par arrêté n°730/CM du 26 mai 2009, publié au J.O.P.F. n°36-NS du 5 juin 2009 ;
- Pièce n°6/9, plan de zonage de la commune associée de ATUONA, en date du 9 avril 2009, échelle 1/5 000ème, n°323-1a, officialisé par arrêté n°730/CM du 26 mai 2009, publié au J.O.P.F. n°36-NS du 5 juin 2009 ;
- Pièce n°7/9, plan des emprises réservées et périmètres de préemption de la commune associée de ATUONA, en date du 9 avril 2009, échelle 1/5 000ème, n°323-1b, officialisé par arrêté n°730/CM du 26 mai 2009, publié au J.O.P.F. n°36-NS du 5 juin 2009 ;
- Pièce n°8/9, plan de zonage de la commune associée de PUAMAU, en date du 9 avril 2009, échelle 1/5 000ème, n°323-2a, officialisé par arrêté n°730/CM du 26 mai 2009, publié au J.O.P.F. n°36-NS du 5 juin 2009 ;
- Pièce n°9/9, plan de zonage des commune associées de PUAMAU et ATUONA (Partie commune) , en date du 9 avril 2009, échelle 1/5 000ème, n°323-2c, officialisé par arrêté n°730/CM du 26 mai 2009, publié au J.O.P.F. n°36-NS du 5 juin 2009

 


 

Pour toute information complémentaire, veuillez contacter la mairie de Hiva Oa