Huahine

Arrêté n° 609 CM du 29 avril 2010 rendant exécutoire le plan général d’aménagement de la commune de Huahine.
Pour consulter et/ou télécharger les rapport de présentation et règlement cliquer ICI.

 


 

Carte du PGA, cliquer ICI

 


 

Pour les PLANS du P.G.A. détaillés ci-dessous, nous vous invitons à vous rendre dans les locaux du service de l’urbanisme muni d’une clé USB où il vous sera remis gracieusement une copie numérique du plan concerné.
Mauruuru.


La liste des plans officiels du PGA de HUAHINE :
- Pièce n°3/15, plan de zonage de la commune de HUAHINE, du mois de février 2010, échelle 1/20 000ème, n°224, officialisé par arrêté n°609/CM du 29 avril 2010, publié au J.O.P.F. n°19-NS du 11 mai 2010 ;
- Pièce n°4/15, plan de zonage des communes associées de Fare-Maeva,du mois de février 2010, échelle 1/5 000ème, n°22425-A, officialisé par arrêté n°609/CM du 29 avril 2010, publié au J.O.P.F. n°19-NS du 11 mai 2010 ;
- Pièce n°5/15, plan de zonage des communes associées de Fitii-Faie,du mois de février 2010, échelle 1/5 000ème, n°22431-A, officialisé par arrêté n°609/CM du 29 avril 2010, publié au J.O.P.F. n°19-NS du 11 mai 2010 ;
- Pièce n°6/15, plan de zonage des communes associées de Haapu-Parea,du mois de février 2010, échelle 1/5 000ème, n°22447-A, officialisé par arrêté n°609/CM du 29 avril 2010, publié au J.O.P.F. n°19-NS du 11 mai 2010 ;
- Pièce n°7/15, plan de zonage des communes associées de Maroe-Tefarerii,du mois de février 2010, échelle 1/5 000ème, n°22468-A, officialisé par arrêté n°609/CM du 29 avril 2010, publié au J.O.P.F. n°19-NS du 11 mai 2010 ;
- Pièce n°8/15, plan des emprises réservées et des droits de préemption des communes associées de Fare-Maeva,du mois de février 2010, échelle 1/5 000ème, n°22425-B, officialisé par arrêté n°609/CM du 29 avril 2010, publié au J.O.P.F. n°19-NS du 11 mai 2010 ;
- Pièce n°9/15, plan des emprises réservées et des droits de préemption des communes associées de Fitii-Faie,du mois de février 2010, échelle 1/5 000ème, n°22431-B, officialisé par arrêté n°609/CM du 29 avril 2010, publié au J.O.P.F. n°19-NS du 11 mai 2010 ;
- Pièce n°10/15, plan des emprises réservées et des droits de préemption des communes associées de Haapu-Parea,du mois de février 2010, échelle 1/5 000ème, n°22447-B, officialisé par arrêté n°609/CM du 29 avril 2010, publié au J.O.P.F. n°19-NS du 11 mai 2010 ;
- Pièce n°11/15, plan des emprises réservées et des droits de préemption des communes associées de Maroe-Tefarerii,du mois de février 2010, échelle 1/5 000ème, n°22468-B, officialisé par arrêté n°609/CM du 29 avril 2010, publié au J.O.P.F. n°19-NS du 11 mai 2010 ;
- Pièce n°12/15, plan des servitudes des communes associées de Fare-Maeva,du mois de février 2010, échelle 1/5 000ème, n°22425-C, officialisé par arrêté n°609/CM du 29 avril 2010, publié au J.O.P.F. n°19-NS du 11 mai 2010 ;
- Pièce n°13/15, plan des servitudes des communes associées de Fitii-Faie,du mois de février 2010, échelle 1/5 000ème, n°22431-C, officialisé par arrêté n°609/CM du 29 avril 2010, publié au J.O.P.F. n°19-NS du 11 mai 2010 ;
- Pièce n°14/15, plan des servitudes des communes associées de Haapu-Parea,du mois de février 2010, échelle 1/5 000ème, n°22447-C, officialisé par arrêté n°609/CM du 29 avril 2010, publié au J.O.P.F. n°19-NS du 11 mai 2010 ;
- Pièce n°15/15, plan des servitudes des communes associées de Maroe-Tefarerii,du mois de février 2010, échelle 1/5 000ème, n°22468-C, officialisé par arrêté n°609/CM du 29 avril 2010, publié au J.O.P.F. n°19-NS du 11 mai 2010

 


 

Pour toute information complémentaire, veuillez contacter la mairie de Huahine