Iles Gambier

Arrêté n° 396/CM du 21/10/2004 rendant exécutoire le PGA des Gambier
Pour consulter et/ou télécharger le règlement du PGA, cliquer ICI

 


 

Carte du PGA, cliquer ICI

 


 

Pour les PLANS du P.G.A. détaillés ci-dessous, nous vous invitons à vous rendre dans les locaux du service de l’urbanisme muni d’une clé USB où il vous sera remis gracieusement une copie numérique du plan concerné.
Mauruuru.


Ci-dessous la liste des plans officiels du PGA de la commune des GAMBIER :
- Pièce n°3/10, plan de zonage de la commune des GAMBIER, en date du 14 septembre 2006, échelle 1/30 000ème, n°620-1R, officialisé par arrêté n°596/CM du 24 avril 2007, publié au J.O.P.F. n°18 du 3 mai 2007, page 1715 ;
- Pièce n°4/10, plan de zonage de l’île de AKAMARU, en date du 16 septembre 2004, échelle 1/5 000ème, n°620-3, officialisé par arrêté n°396/CM du 21 octobre 2004, publié au J.O.P.F. n°30-NS du 22 octobre 2004 ;
- Pièce n°5/10, plan de zonage de l’île de AUKENA, en date du 16 septembre 2004, échelle 1/5 000ème, n°620-2,officialisé par arrêté n°396/CM du 21 octobre 2004, publié au J.O.P.F. n°30-NS du 22 octobre 2004 ;
- Pièce n°6/10, plan de zonage de l’île de MANGAREVA (secteur Nord), en date du 14 septembre 2006, échelle 1/5 000ème, n°620-1A-1R, officialisé par arrêté n°596/CM du 24 avril 2007, publié au J.O.P.F. n°18 du 3 mai 2007, page 1715 ;
- Pièce n°7/10, plan des emprises réservées de l’île de MANGAREVA (secteur Nord), en date du 16 septembre 2004, échelle 1/5 000ème, n°620-1C, officialisé par arrêté n°396/CM du 21 octobre 2004, publié au J.O.P.F. n°30-NS du 22 octobre 2004 ;
- Pièce n°8/10, plan de zonage de l’île de MANGAREVA (secteur Sud), en date du 14 septembre 2006, échelle 1/5 000ème, n°620-1B-1R, officialisé par arrêté n°596/CM du 24 avril 2007, publié au J.O.P.F. n°18 du 3 mai 2007, page 1715 ;
- Pièce n°9/10, plan des emprises réservées de l’île de MANGAREVA (secteur Sud), en date du 16 septembre 2004, échelle 1/5 000ème, n°620-1C, officialisé par arrêté n°396/CM du 21 octobre 2004, publié au J.O.P.F. n°30-NS du 22 octobre 2004 ;
- Pièce n°10/10, plan de zonages de l’île de TARAVAI, en date du 16 septembre 2004, échelle 1/10 000ème, n°620-4, officialisé par arrêté n°396/CM du 21 octobre 2004, publié au J.O.P.F. n°30-NS du 22 octobre 2004

 


 

Pour toute information complémentaire, veuillez contacter la mairie des îles Gambier