Mahina

 » Rapport de présentation et règlement
       - partie 1
       - partie 2
 » Rectification de l’arrêté
       - Voir l’arrêté CM
 » Carte interactive du PGA
       - Consulter
 » Fin des études du PGA
       - Voir l’arrêté CM

 

Pour les PLANS du P.G.A. détaillés ci-dessous, nous vous invitons à vous rendre dans les locaux du service de l’urbanisme muni d’une clé USB où il vous sera remis gracieusement une copie numérique du plan concerné.
Mauruuru.



- Pièce n°3/7, plan de délimitation des zones à l’échelle 1/20 000ème, ensemble de la commune, plan N°604-A (validé par arrêté n°1350/CM du 5 septembre 2011, publication au JOPF n°37 du 15/09/2011) ;
- Pièce n°4/7, plan de délimitation des zones, partie Nord de la commune à l’échelle 1/5 000ème, plan N°604-1B(validé par arrêté n°1350/CM du 5 septembre 2011, publication au JOPF n°37 du 15/09/2011) ;
- Pièce n°5/7, plan de délimitation des zones, partie Sud de la commune à l’échelle 1/5 000ème, plan N°604-2(validé par arrêté n°933/CM du 4 juillet 2007, publication au JOPF n°39NS du 31/08/2007) ;
- Pièce n°6/7, plan des emprises réservées, partie Nord à l’échelle 1/5 000ème, plan N°604-3(validé par arrêté n°933/CM du 4 juillet 2007, publication au JOPF n°39NS du 31/08/2007) ;
- Pièce n°7/7, plan des emprises réservées, partie Sud à l’échelle 1/5 000ème, plan N°604-4(validé par arrêté n°933/CM du 4 juillet 2007, publication au JOPF n°39NS du 31/08/2007)

 


 

Pour toute information complémentaire, veuillez contacter la mairie de Mahina