Moorea

Arrêté n°157 CM du 8 février 2013 rendant exécutoire le PGA de Moorea
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Pour les PLANS du P.G.A. détaillés ci-dessous, nous vous invitons à vous rendre dans les locaux du service de l’urbanisme muni d’une clé USB où il vous sera remis gracieusement une copie numérique du plan concerné. Mauruuru.

  • Pièce n°3/19, plan de zonage de l île de Moorea, en date du 22 juin 2012, échelle 1/20 000ème, n°614, officialisé par arrêté n°154/CM du 8 février 2013, publié au J.O.P.F. n°6-NS du 25 février 2013, page 726 ;
  • Pièce n°4/19, plan de zonage de la commune associée de Afareaitu, en date du 22 juin 2012, échelle 1/5 000ème, n°614-1a, officialisé par arrêté n°154/CM du 8 février 2013, publié au J.O.P.F. n°6-NS du 25 février 2013, page 726 ;
  • Pièce n°5/19, plan des emprises réservées et périmètres de préemption de la commune associée de Afareaitu, en date du 22 juin 2012, échelle 1/5 000ème, n°614-2a, officialisé par arrêté n°154/CM du 8 février 2013, publié au J.O.P.F. n°6-NS du 25 février 2013, page 726 ;
  • Pièce n°6/19, plan de zonage de la commune associée de Teavaro, en date du 22 juin 2012, échelle 1/5 000ème, n°614-1b, officialisé par arrêté n°154/CM du 8 février 2013, publié au J.O.P.F. n°6-NS du 25 février 2013, page 726 ;
  • Pièce n°7/19, plan des emprises réservées et périmètres de préemption de la commune associée de Teavaro, en date du 22 juin 2012, échelle 1/5 000ème, n°614-2b, officialisé par arrêté n°154/CM du 8 février 2013, publié au J.O.P.F. n°6-NS du 25 février 2013, page 726 ;
  • Pièce n°8/19, plan de zonage de la commune associée de Paopao, en date du 22 juin 2012, échelle 1/5 000ème, n°614-1c, officialisé par arrêté n°154/CM du 8 février 2013, publié au J.O.P.F. n°6-NS du 25 février 2013, page 726 ;
  • Pièce n°9/19, plan des emprises réservées et périmètres de préemption de la commune associée de Paopao, en date du 22 juin 2012, échelle 1/5 000ème, n°614-2c, officialisé par arrêté n°154/CM du 8 février 2013, publié au J.O.P.F. n°6-NS du 25 février 2013, page 726 ;
  • Pièce n°10/19, plan de zonage de la commune associée de Papetoai, en date du 22 juin 2012, échelle 1/5 000ème, n°614-1d, officialisé par arrêté n°154/CM du 8 février 2013, publié au J.O.P.F. n°6-NS du 25 février 2013, page 726 ;
  • Pièce n°11/19, plan des emprises réservées et périmètres de préemption de la commune associée de Papetoai, en date du 22 juin 2012, échelle 1/5 000ème, n°614-2d, officialisé par arrêté n°154/CM du 8 février 2013, publié au J.O.P.F. n°6-NS du 25 février 2013, page 726 ;
  • Pièce n°12/19, plan de zonage des communes associées de Paopao et Papetoai, en date du 22 juin 2012, échelle 1/5 000ème, n°614-1e, officialisé par arrêté n°154/CM du 8 février 2013, publié au J.O.P.F. n°6-NS du 25 février 2013, page 726 ;
  • Pièce n°13/19, plan des emprises réservées et périmètres de préemption des communes associées de Paopao et Papetoai, en date du 22 juin 2012, échelle 1/5 000ème, n°614-2e, officialisé par arrêté n°154/CM du 8 février 2013, publié au J.O.P.F. n°6-NS du 25 février 2013, page 726 ;
  • Pièce n°14/19, plan de zonage de la commune associée de Haapiti (secteur Nord), en date du 22 juin 2012, échelle 1/5 000ème, n°614-1f, officialisé par arrêté n°154/CM du 8 février 2013, publié au J.O.P.F. n°6-NS du 25 février 2013, page 726 ;
  • Pièce n°15/19, plan des emprises réservées et périmètres de préemption de la commune associée de Haapiti (secteur Nord), en date du 22 juin 2012, échelle 1/5 000ème, n°614-2f, officialisé par arrêté n°154/CM du 8 février 2013, publié au J.O.P.F. n°6-NS du 25 février 2013, page 726 ;
  • Pièce n°16/19, plan de zonage de la commune associée de Haapiti (secteur Sud), en date du 22 juin 2012, échelle 1/5 000ème, n°614-1g, officialisé par arrêté n°154/CM du 8 février 2013, publié au J.O.P.F. n°6-NS du 25 février 2013, page 726 ;
  • Pièce n°17/19, plan des emprises réservées et périmètres de préemption de la commune associée de Haapiti (secteur Sud), en date du 22 juin 2012, échelle 1/5 000ème, n°614-2g, officialisé par arrêté n°154/CM du 8 février 2013, publié au J.O.P.F. n°6-NS du 25 février 2013, page 726 ;
  • Pièce n°18/19, plan de zonage de la commune associée de MAIAO, en date du 22 juin 2012, échelle 1/20 000ème, n°614-1h, officialisé par arrêté n°154/CM du 8 février 2013, publié au J.O.P.F. n°6-NS du 25 février 2013, page 726 ;
  • Pièce n°19/19, plan des emprises réservées et périmètres de préemption de la commune associée de MAIAO, en date du 22 juin 2012, échelle 1/20 000ème, n°614-2h, officialisé par arrêté n°154/CM du 8 février 2013, publié au J.O.P.F. n°6-NS du 25 février 2013, page 726

 


 

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