Papara

Arrêté n° 964 CM du 22 juin 2010 portant modification de l’arrêté n° 578/CM du 23 avril 2010 rendant exécutoire le PGA de Papara
Ci-après, les rectifications ultérieures à la date de l’arrêté précité :

 

Rapport de présentation + règlement, pour des raisons pratiques, il a été divisé en 2 parties.
Cliquer pour consulter et/ou télécharger la partie 1 - la partie 2

 


 

Carte du PGA, cliquer ICI

 


 

Pour les PLANS du P.G.A. détaillés ci-dessous, nous vous invitons à vous rendre dans les locaux du service de l’urbanisme muni d’une clé USB où il vous sera remis gracieusement une copie numérique du plan concerné. Mauruuru.



- Pièce n°3/9, plan de zonage de la commune de Papara, en date du 11 mars 2010, échelle 1/20 000ème, n°134, officialisé par arrêté n°578/CM du 23 avril 2010, publié au J.O.P.F. n°15-NS du 30 avril 2010, page 76 ;
- Pièce n°4/9, plan de zonage de la commune de Papara (secteur Est), en date du 11 mars 2010, échelle 1/5 000ème, n°134-Ea, officialisé par arrêté n°578/CM du 23 avril 2010, publié au J.O.P.F. n°15-NS du 30 avril 2010, page 76 ;
- Pièce n°5/9, plan des emprises réservées et périmètres de préemption de la commune de Papara (secteur Est), en date du 22 mars 2012, échelle 1/5 000ème, n°134-Eb-1R, officialisé par arrêté n°590/CM du 7 mai 2012, publié au J.O.P.F. n°20-NS du 20 mai 2012, page 1812 ;
- Pièce n°6/9, plan des servitudes de la commune de Papara (secteur Est), en date du 11 mars 2010, échelle 1/5 000ème, n°134-Ec, officialisé par arrêté n°578/CM du 23 avril 2010, publié au J.O.P.F. n°15-NS du 30 avril 2010, page 76 ;
- Pièce n°7/9, plan de zonage de la commune de Papara (secteur Ouest), en date du 11 mars 2010, échelle 1/5 000ème, n°134-Oa, officialisé par arrêté n°578/CM du 23 avril 2010, publié au J.O.P.F. n°15-NS du 30 avril 2010, page 76 ;
- Pièce n°8/9, plan des emprises réservées et périmètres de préemption de la commune de Papara (secteur Ouest), en date du 11 octobre 2012, échelle 1/5 000ème, n°134-Ob-2R, officialisé par arrêté n°314/CM du 12 mars 2013, publié au J.O.P.F. n°12 du 21 mars 2013, page 3498 ;
- Pièce n°9/9, plan des servitudes de la commune de Papara (secteur Ouest), en date du 11 mars 2010, échelle 1/5 000ème, n°134-Oc, officialisé par arrêté n°578/CM du 23 avril 2010, publié au J.O.P.F. n°15-NS du 30 avril 2010, page 76

 


 

Pour toute information complémentaire, veuillez contacter la mairie de Papara