Papeete

Arrêté n°1392 CM du 15 septembre 2011 rendant exécutoire le PGA de Papeete
Pour consulter et/ou télécharger les rapport de présentation et règlement, cliquer la partie 1 - la partie 2

 


 

Carte du PGA, cliquer ICI

 


 

Pour les PLANS du P.G.A. détaillés ci-dessous, nous vous invitons à vous rendre dans les locaux du service de l’urbanisme muni d’une clé USB où il vous sera remis gracieusement une copie numérique du plan concerné.
Mauruuru.


  • La liste des plans officiels du PGA de PAPEETE :
    • Pièce n°3/5, plan de zonage de la commune de PAPEETE, en date du mois de décembre 2012, échelle 1/5 000ème, n°135-1a-2R, officialisé par arrêté n°358/CM du 21 mars 2013, publié au J.O.P.F. n°13 du 28 mars 2013, page 3755 ;
    • Pièce n°4/5, plan des voiries de la commune de PAPEETE, en date du mois de décembre 2012, échelle 1/10 000ème, n°135-1b-2R, officialisé par arrêté n°358/CM du 21 mars 2013, publié au J.O.P.F. n°13 du 28 mars 2013, page 3755 ;
    • Pièce n°5/5, plan des secteurs à rénover de la commune de PAPEETE, en date du mois de décembre 2012, échelle 1/10 000ème, n°135-1c-2R, officialisé par arrêté n°358/CM du 21 mars 2013, publié au J.O.P.F. n°13 du 28 mars 2013, page 3755

 


 

Pour toute information complémentaire, veuillez contacter la mairie de Papeete